Service de recherche

Le Service de recherche est composé de juristes et de recherchistes présents dans deux points de service, soit à Montréal et à Québec. L’ensemble des juges de la Cour peut s’adresser à l’un ou l’autre de ces points de service. Le Service de recherche de la Cour du Québec est supervisé par Me Caroline Morin.

Le mandat du Service consiste à effectuer des recherches dans les dossiers dont les juges sont saisis, à concevoir des dossiers thématiques, à collaborer aux recherches liées à la formation et au perfectionnement des juges, à fournir un soutien ponctuel de recherche aux activités du Bureau du juge en chef et à assurer la gestion des bibliothèques de la Cour. Pour ce faire, les membres de l’équipe possèdent une expertise dans de vastes domaines du droit.

Les demandes des juges adressées au Service de recherche peuvent généralement nécessiter une recherche substantielle englobant analyse et opinion juridique ou encore prendre la forme d'une recherche documentaire, par exemple, de lois, règlements, décrets, jugements ou doctrine.

 

Me Caroline Morin

Me Caroline Morin
Coordonnatrice
   
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