Saguenay–Lac-Saint-Jean



Richard P. Daoust
Juge coordonnateur
 
Pour connaître les coordonnées des palais de justice et points de service de la région du Saguenay–Lac-
Saint-Jean :

Alma
Chibougamau
Dolbeau-Mistassini
Roberval
Chicoutimi
 
Rentrée judiciaire :

Allocution du juge coordonnateur (2018)
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La région de coordination du Saguenay–Lac-Saint-Jean regroupe les districts judiciaires d'Alma, de Chicoutimi et de Roberval.

Le juge coordonnateur est monsieur Richard P. Daoust. Son bureau est situé au palais de justice de Saguenay, arrondissement Chicoutimi.

La région compte dix juges qui sont appelés à siéger dans chacun des palais de justice et points de service. Tous les juges ont compétence en matières civile, criminelle et pénale ainsi que jeunesse.

De plus, deux juges de paix magistrats oeuvrent auprès de la Cour du Québec.

Les juges sont résidents dans les palais de justice suivants :

PALAIS DE JUSTICE D'ALMA :

Jean Hudon.

PALAIS DE JUSTICE DE CHICOUTIMI :

Kathy Beaumont;
Michel Boudreault:
Richard P. Daoust, juge coordonnateur;
Paul Guimond;
Pierre Lortie;
Sonia Rouleau;
Pierre Simard;
Doris Thibault.


Réjean Bédard, juge de paix magistrat.

PALAIS DE JUSTICE DE ROBERVAL :

Isabelle Boillat.

Michel Boissonneault, juge de paix magistrat.


RÈGLE DE FONCTIONNEMENT POUR LA RÉGION DU SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN

Chambre civile

Cheminement des dossiers - Gestion de l'instance
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Entente sur la gestion hâtive de l'instance entre la Cour du Québec et le Barreau du Saguenay–Lac-Saint-Jean (2 février 2015)


Chambre criminelle et pénale

Plan Jordan du Royaume
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Formulaire conjoint de déclaration préalable à la fixation de la date du procès de longue durée


Programme d'accompagnement Justice et Santé mentale à Chicoutimi (dépliant)
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Cadre de référence du Programme d'accompagnement Justice et Santé mentale à Chicoutimi
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Présentation du Programme d'accompagnement Justice et Santé mentale à Chicoutimi
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Chambre de la jeunesse

Cheminement des dossiers - Gestion de l'instance - Déclaration d'admissibilité à l'adoption pdf

Entente en matière jeunesse entre la Cour du Québec et le Barreau du Saguenay–Lac-Saint-Jean (3 mai 2018) pdf

Politique concernant les demandes urgentes
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Demande de mise au rôle (juridiction 41-43-49-51) - formulaire pdf

Terme de 2 jours pdf

Terme de 3 jours pdf


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